Acceptation des conditions
En accédant à notre site ou à nos services, vous reconnaissez avoir pris connaissance et accepté sans réserve l’ensemble des dispositions exposées dans ce document. Les conditions peuvent évoluer en fonction de la législation ou de nos offres.
Utilisation du site
Le site est accessible aux utilisateurs majeurs disposant de la pleine capacité
juridique. Toute utilisation contraire à la législation française ou européenne est
strictement interdite.
Données personnelles
Vos données sont traitées conformément à notre politique de confidentialité,
consultable en ligne. Nous nous engageons à assurer leur sécurité.
Limitation de responsabilité
Le prestataire décline toute responsabilité en cas d’erreur, d’omission ou d’indisponibilité temporaire du site. L’utilisation des informations se fait sous la seule responsabilité de l’utilisateur.
Règlement des litiges
Tout différend relatif à l’utilisation du site relève de la compétence exclusive des
juridictions françaises.
Dispositions générales
La nullité d’une clause n’affecte pas la validité des autres stipulations. Le non-respect d’une clause n’entraîne pas renonciation à l’ensemble des droits.
Définitions
Les termes suivants sont utilisés dans ce document avec le sens précisé ci-dessous.
- Utilisateur
- Toute personne naviguant sur le site yelixovpivox.world.
- Prestataire
- L’équipe assurant les services d’analyse et d’accompagnement.
- Mission
- Toute prestation d’analyse ou d’accompagnement confiée au prestataire.
Utilisations interdites
-
Utilisation du site à des fins frauduleuses ou en violation de la législation en vigueur.
-
Collecte non autorisée de données présentes sur le site.
-
Atteinte à l’intégrité, la sécurité ou la disponibilité du site.
-
Diffusion de contenus illégaux, injurieux ou contraires à l’ordre public.
Nous contacter
Pour toute demande relative aux présentes conditions, contactez-nous via :
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Téléphone: +33 (0)1 27 27 13 32
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